1. Éditeur du site
Le site arkanddro.fr est édité par :
ARK AND DRO
SIREN : 914 639 877
Siège social : 17 rue Neuve, 35580 Baulon, France
Email : m.coquereau@arkanddro.fr
Activité : architecture, maîtrise d’œuvre, aménagement de l’espace et conseil lié aux projets architecturaux.
2. Directrice de la publication
La directrice de la publication du site est :
Morgane Coquereau
En qualité de représentante d’ARK AND DRO.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Hostinger
Site internet : hostinger.fr
4. Conception, développement et maintenance du site
La création des maquettes graphiques du site a été réalisée par :
Alexane — Tinibuni
Site internet : tinibuni.fr
Le développement, la maintenance technique et la gestion du site sont assurés par :
Martin Hairault — Agence Loup Digital
Site internet : leloupdigital.fr
Ces prestataires interviennent dans le cadre de la conception, du développement, de la maintenance et de l’administration technique du site.
5. Contenu du site
Le site arkanddro.fr a pour objet de présenter l’activité, les prestations, les réalisations et les informations de contact d’ARK AND DRO.
ARK AND DRO s’efforce de fournir des informations exactes, à jour et vérifiées. Toutefois, les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.
L’utilisateur est invité à contacter ARK AND DRO pour toute demande spécifique relative à un projet, une prestation ou une information figurant sur le site.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site arkanddro.fr, notamment les textes, photographies, visuels, logos, graphismes, éléments de design, structure du site, contenus éditoriaux et éléments techniques, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive d’ARK AND DRO ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite d’ARK AND DRO, est interdite.
Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments pourra engager la responsabilité de l’utilisateur.
7. Photographies, visuels et réalisations
Les photographies, images, plans, représentations graphiques, illustrations et visuels de projets présentés sur le site sont diffusés à titre de présentation de l’activité et des réalisations d’ARK AND DRO.
Ils ne peuvent être copiés, téléchargés, reproduits, diffusés ou utilisés sans autorisation préalable.
Lorsque certains visuels, photographies ou éléments graphiques proviennent de tiers, leurs droits demeurent la propriété de leurs auteurs ou titulaires respectifs.
8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers.
ARK AND DRO n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur fonctionnement, de leurs pratiques ou de leurs politiques de confidentialité.
La création de liens hypertextes vers le site arkanddro.fr est autorisée sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image, aux droits ou aux intérêts d’ARK AND DRO, et qu’elle ne crée pas de confusion sur l’origine des contenus.
ARK AND DRO se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qu’elle estimerait non conforme à ses intérêts.
9. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site, ARK AND DRO peut être amenée à traiter des données personnelles, notamment lorsque l’utilisateur utilise le formulaire de contact.
Ces traitements sont décrits dans la Politique de confidentialité du site, accessible depuis la page dédiée.
Pour toute demande relative aux données personnelles, l’utilisateur peut contacter ARK AND DRO à l’adresse suivante :
10. Cookies et reCAPTCHA
Le site n’utilise pas d’outil de mesure d’audience selon les informations communiquées.
Le formulaire de contact utilise toutefois Google reCAPTCHA afin de protéger le site contre les spams, robots et envois automatisés.
Certains cookies ou traceurs peuvent être nécessaires au fonctionnement du site ou à la sécurisation du formulaire. La CNIL rappelle que certains traceurs nécessitent le consentement préalable de l’utilisateur, sauf lorsqu’ils sont strictement nécessaires au service demandé.
Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.
11. Responsabilité
ARK AND DRO ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation, d’une impossibilité d’y accéder, ou de l’utilisation des informations qui y figurent.
L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux lois et règlements applicables, et à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site ou aux droits d’ARK AND DRO et des tiers.
12. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige relatif à l’utilisation du site, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les juridictions françaises compétentes.